CRCAM Alpes Provence :Note Annuelle d'Information 2011

Aix-en-Provence Cedex 2, FRANCE


 

 

 

 

 

 

 
 

 


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE

SOCIETE COOPERATIVE au capital de 114 304 972 €

Siège Social : 25 Chemin des 3 Cyprès - 13 097 Aix en Provence CEDEX2

381 976 448 RCS Aix-en-Provence

 

 

 

 

 

 

 

 

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1 du Code Monétaire & Financier et de l'article 221-1 du règlement général de l'AMF

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le document annuel d'information ci-dessous recense les information publiées ou rendues publiques entre le 01 Mai 2011 et le 30 Avril 2012 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers

 

 

  1. PROSPECTUS & NOTES D'OPERATIONS

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr et www.ca-banquedirecte.com)

 

Dates de Publications Nature des Documents
21/09/2011 Offre au public de parts sociales pour les Caisses Locales affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence

 

 

  1. COMMUNIQUES

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr, www.ca-banquedirecte.com) et sur le site de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org)

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
05/05/2011 Avis Financier du 1er trimestre 2011
19/07/2011 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM Alpes Provence CCI
22/07/2011 Descriptif du programme de rachat de ses propres certificats coopératifs d'investissements
01/08/2011 Avis Financier du 2ème trimestre 2011
03/08/2011 Rapport Financier semestriel au 30 Juin 2011
30/09/2011 Avis Financier du 3ème trimestre 2011
06/01/2012 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM Alpes Provence au 30 Décembre 2011
08/02/2012 Avis Financier du 31 Décembre 2011
23/04/2012 Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes de l'exercice 2011
23/04/2012 Rapport Financier de l'exercice 2011
  1. AUTRES PUBLICATIONS

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr et www.ca-banquedirecte.com)

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
15/02/2012 Rapport du Président du Conseil d'Administration de la Caisse Régionale Alpes Provence au titre de la loi de sécurité financière exercice 2011

 

 

  1. PUBLICATIONS EFFECTUEES AU BALO

 

Publiés sur le site du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (www.journal-officiel.gouv.fr/balo/)        

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
13/02/2012 BALO N° 19 : Convocations Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
30/04/2012 BALO N° 52 : Avis de publication du rapport financier annuel 2011 & Attestation des commissaires aux comptes.

 

 

 

 

 
  

 


CAISSE REGIONALE DE CREDIT AGRICOLE MUTUEL ALPES PROVENCE

SOCIETE COOPERATIVE au capital de 114 304 972 €

Siège Social : 25 Chemin des 3 Cyprès - 13 097 Aix en Provence CEDEX2

381 976 448 RCS Aix-en-Provence

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Ce document annuel d'information est établi en application de l'article 451-1-1 du Code Monétaire & Financier et de l'article 221-1 du règlement général de l'AMF

 

 

 

 

 

 

 

 

 

Le document annuel d'information ci-dessous recense les information publiées ou rendues publiques entre le 01 Mai 2011 et le 30 Avril 2012 par la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence pour satisfaire aux obligations législatives ou réglementaires en matière d'instruments financiers, d'émetteurs d'instruments financiers et de marchés d'instruments financiers

 

 

  1. PROSPECTUS & NOTES D'OPERATIONS

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr et www.ca-banquedirecte.com)

 

Dates de Publications Nature des Documents
21/09/2011 Offre au public de parts sociales pour les Caisses Locales affiliées à la Caisse Régionale de Crédit Agricole Alpes Provence

 

 

  1. COMMUNIQUES

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr, www.ca-banquedirecte.com) et sur le site de l'Autorité des Marchés Financiers (www.amf-france.org)

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
05/05/2011 Avis Financier du 1er trimestre 2011
19/07/2011 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM Alpes Provence CCI
22/07/2011 Descriptif du programme de rachat de ses propres certificats coopératifs d'investissements
01/08/2011 Avis Financier du 2ème trimestre 2011
03/08/2011 Rapport Financier semestriel au 30 Juin 2011
30/09/2011 Avis Financier du 3ème trimestre 2011
06/01/2012 Bilan semestriel du contrat de liquidité de la société CRCAM Alpes Provence au 30 Décembre 2011
08/02/2012 Avis Financier du 31 Décembre 2011
23/04/2012 Publicité des honoraires des contrôleurs légaux des comptes de l'exercice 2011
23/04/2012 Rapport Financier de l'exercice 2011
  1. AUTRES PUBLICATIONS

 

Publiés sur les sites de la Caisse Régionale de Crédit Agricole Mutuel Alpes Provence (www.ca-alpesprovence.fr et www.ca-banquedirecte.com)

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
15/02/2012 Rapport du Président du Conseil d'Administration de la Caisse Régionale Alpes Provence au titre de la loi de sécurité financière exercice 2011

 

 

  1. PUBLICATIONS EFFECTUEES AU BALO

 

Publiés sur le site du Bulletin des Annonces Légales Obligatoires (www.journal-officiel.gouv.fr/balo/)        

 

 

Dates de Publications Nature des Documents
13/02/2012 BALO N° 19 : Convocations Assemblées d'actionnaires et de porteurs de parts
30/04/2012 BALO N° 52 : Avis de publication du rapport financier annuel 2011 & Attestation des commissaires aux comptes.

 


Pièces jointes

CRCAM ALPES PROVENCE_Note Annuelle d'information 2011