TransCanada se réjouit des résultats de l'analyse de l'Inspecteur Général

WASHINGTON, DC--(Marketwire - 10 fév. 2012) - TransCanada Corporation (TSX:TRP) (NYSE:TRP) (TransCanada) a le plaisir d'annoncer qu'une analyse entreprise par le Bureau de l'Inspecteur Général (BIG) du Département d'État des États-Unis a confirmé que la société avait agi de manière appropriée durant l'ensemble du processus d'étude du Permis présidentiel de Keystone XL.

« Lorsque des réclamations d'opposants à Keystone XL sont survenues, nous avons accepté avec plaisir qu'une analyse indépendante soit réalisée par le Bureau de l'Inspecteur Général afin de leur donner des réponses », a déclaré Russ Girling, Président et Chef de la direction de TransCanada. « Chez TransCanada, nous nous comportons de manière ouverte, honnête, transparente et éthique, et cette analyse indépendante confirme que nous avons suivi toutes les procédures et pratiques établies par le Département d'État et les autres agences fédérales. »

Voici les principaux résultats ayant trait à TransCanada du rapport de l'Inspecteur Général (points essentiels en caractère gras) :

• Le BIG n'a découvert aucune preuve indiquant que TransCanada avait influencé de manière inappropriée la sélection de Cardno Entrix par le Département comme tiers contractant de l'Étude sur l'impact environnemental (EIE) relative à Keystone XL. Le Département a suivi le processus relatif aux tiers contractants de la Commission fédérale de la règlementation de l'énergie, du passage en revue, de l'édition et de l'approbation du projet d'appel d'offres à l'étude des propositions et à la sélection d'un contractant de manière indépendante… Dans le cas de Keystone XL, le Département a sélectionné Cardno Entrix sans aucune influence inappropriée de la part de TransCanada et conformément aux procédures établies en matière de tiers contractants. Un facteur essentiel dans la sélection de Cardno Entrix par le Département a été l'expérience préalable de ce dernier, qui a employé la société comme tiers contractant pour d'autres EIE. (Résultats de l'analyse, p. 10)
  
  
• L'étude des propositions par le Département a indiqué que… « L'équipe d'Entrix avait proposé l'expérience la plus approfondie et en rapport direct avec le projet. » L'étude a également indiqué : « Entrix possède des références remarquables en matière de projets linéaires, a monté une équipe possédant l'expérience adaptée… et fournit l'assistance et les ressources dont le [Département d'] État a besoin pour répondre à ses responsabilités en vertu de la Loi nationale sur l'environnement des États-Unis (NEPA) de manière opportune. » Le BIG a affirmé que ces mérites correspondaient aux critères de sélection énumérés dans le Manuel de la Commission fédérale de la réglementation de l'énergie. Outre les responsables officiels du Département, le Bureau de la gestion des terres et le Département de qualité environnementale du Montana ont passé les propositions en revue. Les responsables officiels du Département et des autres agences ont convenu que Cardno Entrix était la meilleure société pour réaliser l'EIE relative à Keystone XL. (Résultats de l'analyse, p. 11-13)
  
  
• Les responsables officiels du Département n'ont pas tenu compte du classement des contractants établi par TransCanada lors de leur prise de décision. Lorsqu'interrogés sur l'influence du postulant sur le processus, ayant sélectionné et classé trois propositions dans le but que le Département les analyse, les responsables officiels du Département ont déclaré : « [Les postulants] peuvent faire ce qu'ils veulent, mais le Département mène sa propre étude et prend sa propre décision », et « Nous nous fichons du choix de TransCanada ». (Résultats de l'analyse, p. 13)
  
  
• Le BIG a découvert que Cardno Entrix avait joué un rôle minimal en tant que contractant auprès de TransCanada (les activités de Cardno Entrix pour cette dernière ayant généré environ 0,3 % des recettes totales de Cardno Entrix sur une période de 9 ans)… Le BIG a déterminé que ces relations ne présentaient pas de conflit d'intérêt parce qu'elles ne sont pas directement liées au projet Keystone XL et sont soit des relations contrôlées au niveau fédéral, soit des relations financières minimales « n'affectant pas l'objectivité du contractant dans la réalisation de son travail » et « ne constituant pas un avantage concurrentiel inéquitable pour le contractant. » (Résultats de l'analyse, p. 24-25)
  
  
• …la « relation en cours » est entretenue avec le Département, et non avec TransCanada… Dans le cas présent, bien que TransCanada paie Cardno Entrix pour son travail actuel sur Keystone I, Cardno Entrix reçoit des directives et ne rend compte qu'au Département. (Résultats de l'analyse, p. 25)
  
  
• Le BIG n'a décelé aucune preuve indiquant que les communications entre les responsables officiels du Département, TransCanada, le Gouvernement canadien et les partisans de l'oléoduc Keystone XL déviaient de l'obligation du Département, en vertu de la loi fédérale, consistant à fournir une analyse objective du projet et de ses risques potentiels. Plus spécifiquement, le BIG n'a décelé aucune preuve indiquant que les responsables officiels du Département avaient réalisé des engagements inappropriés au nom du Département vis-à-vis de TransCanada ou du Gouvernement canadien. Le BIG n'a pas non plus décelé de preuve laissant penser que le Département avait indiqué les propos à tenir à TransCanada pendant le processus d'étude légalement mandaté. Enfin, le BIG a découvert que le Département avait aussi tenu les responsables officiels de TransCanada à distance des preneurs de décision et autres responsables officiels séniors. (Résultats de l'analyse, p. 29-35)
  
  
• Les responsables officiels du Département ont organisé 15 rencontres avec des groupes opposés à l'oléoduc Keystone XL. De même, ils ont tenu 11 rencontres avec des partisans de celui-ci. (Résultats de l'analyse, p. 32-33)

TransCanada reste entièrement engagée dans la construction de Keystone XL. Nos expéditeurs continuent de nous affirmer que ce projet crucial d'infrastructure énergétique en Amérique du Nord est nécessaire, et qu'ils restent entièrement engagés dans la construction et la mise en service de Keystone XL, qui permettrait enfin aux Américains de bénéficier de la sécurité énergétique et des milliers d'emplois directs que Keystone XL créerait.

Des plans sont déjà en cours sur un certain nombre de fronts afin que nous puissions jouer notre rôle et maintenir le planning de construction du projet. TransCanada effectuera une nouvelle demande de permis présidentiel et prévoit qu'elle soit traitée de manière accélérée en raison du travail qui a déjà été accompli pendant le processus d'analyse.

Riche de plus de 60 ans d'expérience, TransCanada est un leader dans le développement responsable et l'exploitation fiable de l'infrastructure énergétique nord-américaine, y compris les oléoducs et les gazoducs, ainsi que les installations de production d'électricité et d'emmagasinage de gaz. Le réseau de gazoducs entièrement détenus par TransCanada s'étend sur plus de 57 000 kilomètres (35 500 miles), puisant dans la quasi-totalité des principaux bassins d'approvisionnement de gaz d'Amérique du Nord. TransCanada est l'un des plus grands fournisseurs d'emmagasinage de gaz et services connexes du continent avec une capacité d'emmagasinage d'environ 380 milliards de pieds cubiques. En tant que producteur d'énergie indépendant en pleine expansion, TransCanada possède ou détient des intérêts dans plus de 10 800 mégawatts de production d'énergie au Canada et aux États-Unis. TransCanada développe l'un des plus grands systèmes de livraison de pétrole d'Amérique du Nord. Les actions ordinaires de TransCanada sont inscrites à la cote des bourses de Toronto et de New York sous le symbole TRP. Pour tout complément d'information, veuillez consulter le site : www.transcanada.com ou rendez-nous visite sur Twitter en tapant @TransCanada.

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